Copie privée : Impuissance des consommateurs face à une forte hausse des prix

 

Publié le Mardi 2 octobre 2012 à 13:00:00 par Laurent Benoit

 

Copie privée : Impuissance des consommateurs face à une forte hausse des prix

Droit de propriété et droit de savoir

imageLes ayant-droits français (terme regroupant généralement les sociétés d'édition et de gestion des oeuvres auxquelles s'appliquent des droits d'auteurs) ont récemment exigé une hausse de la redevance sur la copie privée. L’argument ? L’expansion du marché des appareils de lecture numérique, qui leur feraient ainsi préjudice. Cette hausse est évidemment espérée avant Noël, histoire de surfer sur le pic de consommation des fêtes de fin d'année.

Les ayant-droits ont ainsi proposé de nouveaux barèmes : 51,20 euros prélevés pour une tablette de 64 go (12 euros actuellement), 24 euros sur un smartphone 32 go (10 actuellement), 25 euros pour un autoradio de +20 go (contre 5 actuellement) ou encore 9 euros pour une carte mémoire de 64 go (3,80 actuellement). Bien sûr, le prix de vente des appareils s’en verrait directement affecté.

Un constat qui atterre l’UFC-Que Choisir, que nos confrères de 01Net ont joint après la diffusion d'un communiqué de presse plutôt cinglant puiqu'il met directement en cause les ayants-droits en les accusant indirectement de racket organisé au lieu de défense de la propriété intellectuelle.
« Les tarifs de la redevance actuelle sont déjà très élevés, surtout au regard du préjudice réel subi. Comment justifier l'évaluation d’un préjudice lié à un usage – la copie – qui n’existe pas du tout dans la proportion clamée par les ayants droit, surtout depuis la mise en place des DRM ? De toute manière, dès qu'un appareil contient de la mémoire et plus il en contient, plus il est taxé.

Compte tenu de la composition de la commission et de ses processus internes de décision, les ayants droit obtiennent toujours gain de cause. Même si les hausses prévues seront sans doute atténuées après négociations pour certains produits, l'augmentation devrait être entérinée dans son principe. »
L’UFC-Que Choisir a mis en place un site web appelé Chère copie privée pour parler du problème. On y apprend notamment que les professionnels, techniquement exonérés de cet impôt, n’ont toujours pas été remboursés :
« Les professionnels ne sont toujours pas remboursés de la copie privée greffée sur les supports achetés pour les besoins de leur activité. Les demandes des associations, administrations et autres entreprises arrivent mais sont au point mort chez Copie France. »
imageChez les fabricants, on tire aussi la grimace. Avec ce barème, la redevance passerait, selon le Syndicat de l’industrie des technologies de l’information (SFIB, un organisme regroupant des fournisseurs comme Acer, Dell, HP ou IBM), de 184 millions d’euros (chiffre 2009) à plus de 600 millions. « C’est 10% des prix TTC et c’est beaucoup trop », résume Maxence Demerlé, la déléguée générale adjointe du groupe, rappelant que la France se trouve déjà en haut du panier européen en termes de redevances de ce genre.
Elle cite notamment une étude de 2010 de l’organisme néerlandais Stichting de Thuiskopie, qui affirme que les redevances françaises sont les plus hautes d’Europe, et qu’en hexagone, le DVD-R est par exemple taxé 4,5 fois plus en moyenne que dans le reste de l’Europe.

Les fabricants craignent que les consommateurs abandonnent la distribution française pour aller se fournir à l’étranger, principalement par le biais des achats sur le net, qui ne sont encore que peu assujettis à cette redevance.

Un phénomène en pleine expansion, que Maxence Demerlé qualifie de « marché gris ». Selon elle, le principal argument d’opposition est que ce préjudice, revendiqué par les ayants droits, est surévalué, et n’a jamais été calculé comme il le fallait. Selon le SFIB, le calcul est extrapolé depuis une étude d’usage des appareils réalisée par le CSA fin 2011.

La raison pour laquelle ils ne sont pas entendus est simple : la hausse du barème est décidée ou non par la Commission sur la Rémunération pour la Copie Privée, un organisme au sein duquel les ayants droits disposent de 12 sièges, contre 6 pour les industriels et les consommateurs.

imageForcément, ils n’arrivent jamais à se faire entendre, allant jusqu’à affirmer que le président de la commission, nommé par le ministère de la Culture, tranche toujours en faveur des ayant-droits.

En tout cas, si le barème est réévalué, il pourrait faire mal, et chez les consommateurs aussi. Une source de 01Net « proche du dossier » cite un exemple simple : avec la redevance et la TVA, une tablette de 64 go de mémoire pourrait en moyenne atteindre 1000 euros pour les fêtes de fin d’année.

Sans parler du fait que la plupart de ces appareils fonctionnent généralement en synergie avec ces mêmes distributeurs d’œuvres copyrightées, et qui fournissent des services bien évidemment-payants. En d'autres termes, si vous achetez de la musique sur iTunes Store, il vous faudra repayer une taxe quand vous achetez un CD pour la graver afin de l'écouter dans votre voiture, ou quand vous acheterez un baladeur MP3 ou un disque dur pour la stocker.

De manière plus générale, aucune concertation n’a bien sûr été faite avec les services de musique et/ou vidéo à la demande, qui continueront d’exiger des abonnements payants aux consommateurs pour profiter de leurs catalogues. La décision finale devrait être connue d'ici décembre.


 
image



 

 
image

 

 

 

 

Home

 

 

Commentaires

Ecrit par kasasensei le 02/10/2012 à 13:18

 

1

avatar

Inscrit le 05/12/2010

Voir le profil

C'est une bande de pourritures. Qui plus est, on paye plusieurs fois cette même taxe, ce même impôt et l'on nous accuse sans le moindre argumentaire et sans la moindre preuve de faire tacitement un usage forcément illégal de toutes ces technologies de mémoire.

C'est strictement illégal, mais l'état laisse faire et encourage ce type d'arnaque. Ils attendent quoi la gauche pour réparer cette injustice? Ils savent pas que 90% des professionnels ayant besoin de tout ce matériel l'achètent déjà à l'étranger?

Nan mais quelle bande de brêles tous autant qu'ils sont et quel que soit leur bord politique.

10688 Commentaires de news

Ecrit par Freddu92 le 02/10/2012 à 13:32

 

2

avatar

Inscrit le 28/04/2009

Voir le profil

Je n'aurai qu'un mot: Megabox



Et Ebay pour les cartes SD

1905 Commentaires de news

Ecrit par 10r le 02/10/2012 à 13:57

 

3

avatar

Inscrit le 18/03/2010

Voir le profil

Ecrit par kasasensei



C'est strictement illégal, mais l'état laisse faire et encourage ce type d'arnaque. Ils attendent quoi la gauche pour réparer cette injustice? Ils savent pas que 90% des professionnels ayant besoin de tout ce matériel l'achètent déjà à l'étranger?
smiley 9

pas mal de particuliers aussi.. ajouté à la conversion magique $ /€

4329 Commentaires de news

Ecrit par Superted le 02/10/2012 à 14:11

 

4

avatar

Inscrit le 18/05/2009

Voir le profil

Ca donne vraiment pas envie d'acheter dans le commerce tout ca.



Quitte à payer une taxe censée réparer l'injustice dont sont victimes les ayants droit, autant participer à cette injustice et ne plus rien acheter ...

On est de toute façon déjà puni pour quelque chose qu'on a pas encore fait.



C'est dommage parce qu'au final, comme d'habitude, ce sont les plus petits qui vont trinquer le plus.





Au passage, petite question.

Quelqu'un sait comment est redistribué cet argent entre tous les majors et les artistes ? (si les artistes touchent quelque chose ...)

28 Commentaires de news

Ecrit par Pedzoule le 02/10/2012 à 14:16

 

5

avatar

Inscrit le 20/02/2011

Voir le profil

Avec ce genre de connerie, la france va pouvoir remettre en place les douanes et instaurer une taxe sur les achats par correspondance (payable à la livraison évidemment) smiley 13

62 Commentaires de news

Ecrit par kasasensei le 02/10/2012 à 14:20

 

6

avatar

Inscrit le 05/12/2010

Voir le profil

Ecrit par Superted

Ca donne vraiment pas envie d'acheter dans le commerce tout ca.



Quitte à payer une taxe censée réparer l'injustice dont sont victimes les ayants droit, autant participer à cette injustice et ne plus rien acheter ...

On est de toute façon déjà puni pour quelque chose qu'on a pas encore fait.



C'est dommage parce qu'au final, comme d'habitude, ce sont les plus petits qui vont trinquer le plus.





Au passage, petite question.

Quelqu'un sait comment est redistribué cet argent entre tous les majors et les artistes ? (si les artistes touchent quelque chose ...)
http://copieprivee.org/Comment-est-geree-la-redevance,118.html?

10688 Commentaires de news

Ecrit par TdbSpidey le 02/10/2012 à 14:41

 

7

avatar

Inscrit le 28/04/2009

Voir le profil

Je pense que c'est une des taxes qui me fait le plus halluciner tellement elle est aberrante, depuis sa création (bon elle concerne aussi un domaine qui me touche particulièrement, d'où ma probable ignorance sur d'autres potentielles taxes pourries).



Et le plus flippant, c'est qu'elle augmente encore et toujours... Et devient de plus en plus débile (taxe copie privée sur les GPS par exemple, pour moi le summum de la débilité).

En gros, si on parle de l'utilisateur qui fait l'acquisition légale d'un titre en MP3 : il paie ses 1€ pour le MP3 (dont une partie va dans les poches des "ayant-droits"), qu'il télécharge sur son Disque Dur pour lequel il a payé une taxe pour donner des sous à ces mêmes "ayant-droits", qu'il décide alors soit de graver (donc sur CD taxé...), soit de copier sur son lecteur MP3 (donc taxé aussi...).



Au final, je ne sais pas combien touche les "ayant-droits" sur la vente de ce MP3 mais je pense qu'ils s'engraissent plus que beaucoup....







C'était mon analyse politico-économique pourrie, merci à tous smiley 9

2842 Commentaires de news

Ecrit par Laurent B. le 02/10/2012 à 14:56

 

8

avatar

Inscrit le 21/12/2011

Voir le profil

ls attendent quoi la gauche pour réparer cette injustice?



Ils arrêtent la concurrence sur le racket organisé et quand ils réfléchissent au problème, ils arrivent à décider de garder Hadopi en 2013 grâce à une unique condamnation en 2012 :



http://www.zdnet.fr/actualites/budget-2013-la-hadopi-ne-sera-pas-etre-inquietee-par-les-reductions-d-effectifs-39783105.htm



http://leplus.nouvelobs.com/contribution/635832-hadopi-et-pourtant-la-societe-encourage-le-telechargement-illegal.html



smiley 31

911 Commentaires de news

Ecrit par Antiope le 02/10/2012 à 15:05

 

9

avatar

Inscrit le 22/05/2009

Voir le profil

Les fabricants craignent que les consommateurs abandonnent la distribution française pour aller se fournir à l’étranger, principalement par le biais des achats sur le net, qui ne sont encore que peu assujettis à cette redevance.



Et c'est exactement ce que je vais faire... Mon homme régulièrement en vadrouille à l'étranger, je crois que nous allons commencer à acheter nos supports numériques ailleurs...



Il faudrait au passage rappeler à ces "ayant droit" que le but d'un produit culturel est avant tout de "cultiver" l'esprit des gens et non pas de "cultiver" les bourses d'ayants droits dont les pratiques commencent sérieusement à ressembler à du banditisme.



En attendant, j'aimerai que ces "ayants droits" m'expliquent le fait de devoir payer plusieurs fois des droits sur une propriété intellectuelle : exemple, le Dictateur de Chaplin (qui est mort depuis un bon moment déjà et donc, je pense qu'il préférerait que ses œuvres soient désormais vues par le plus grand nombre). J'ai acheté le Dictateur en VHS dans le années 80... Puis RAcheté ce même dictateur en DVD... Puis là, sort Le MÊME Dictateur en BR... Si je suis d'accord pour payer "l'update", je ne trouve absolument pas normal de devoir repayer des droits de visionage d'une œuvre que j'ai déjà payée... Et on peut étendre ces exemples à tous les médias.



Bref, messieurs, mesdames les "ayants droits", non seulement vous êtes proches des méthodes de voleurs, mais en plus, vous êtes des destructeurs d'accès à la culture (je trouve inadmissible que seuls les plus fortunés puissent désormais avoir accès à un maximum de produits culturels).



Je boycotte déjà une énorme partie de l'"exception culturelle" française que je trouve particulièrement à chier et qui détruit toute créativité (comparons donc la créativité que l'on peut trouver dans les films français par rapport à la créativité que l'on peut trouver dans le cinéma espagnol par exemple, pour prendre un pays limitrophe), mais désormais, je boycotterai le commerce français... Juste pour cette satisfaction de ne pas avoir cette sensation de me faire mettre profondément.

3201 Commentaires de news

Ecrit par Kastuhiro le 02/10/2012 à 15:10

 

10

avatar

Inscrit le 27/04/2009

Voir le profil

Ce qui est très fort, c'est de laisser la gestion d'une taxe à ceux qui en sont les bénéficiaires et qui n'ont même pas été élu par nous. Donc, qu'on ne peut pas remplacer. =)



Quant à la redistribution des "gains", c'est beaucoup plus compliqué que le lien de kasasensei. On peut comparer ça à une grosse usine à gaz. :D



Cela dit, étant donné que la rémunération de la taxe va en fonction du nombre de ventes fait par l'artiste (au sens large), les petits ne perçoivent rien. :)

146 Commentaires de news

Ecrit par Tyr le 02/10/2012 à 19:45

 

11

avatar

Inscrit le 19/04/2012

Voir le profil

Il existe des sociétés allemandes qui ont de très bons sites de vente en français, avec des prix excellents et un bon système de livraison.





Prix: beaucoup moins cher qu'en boutique en France.



Avantage: le pouvoir de se dire que tu fumes les "ayants droits" qui peuvent aller pleurer ailleurs.

smiley 29

1112 Commentaires de news

Ecrit par 10r le 02/10/2012 à 20:31

 

12

avatar

Inscrit le 18/03/2010

Voir le profil

Ecrit par Tyr Raisdrack

Il existe des sociétés allemandes qui ont de très bons sites de vente en français, avec des prix excellents et un bon système de livraison.





Prix: beaucoup moins cher qu'en boutique en France.



Avantage: le pouvoir de se dire que tu fumes les "ayants droits" qui peuvent aller pleurer ailleurs.

smiley 29
C'est bine d'attirer le chaland.. mais de donner l'info vi l'irrespect actuel c'est mieux.

Après aux US ou en asie il faut racheter l'alim.

PS : je ne pirate même pas un MP3.

4329 Commentaires de news

Ecrit par Antiope le 02/10/2012 à 20:51

 

13

avatar

Inscrit le 22/05/2009

Voir le profil

Ecrit par 10r

C'est bine d'attirer le chaland.. mais de donner l'info vi l'irrespect actuel c'est mieux.

Après aux US ou en asie il faut racheter l'alim.

PS : je ne pirate même pas un MP3.


Moi non plus je ne pirate pas... Mais ils nous en donnent furieusement envie...

3201 Commentaires de news

Ecrit par 10r le 02/10/2012 à 20:58

 

14

avatar

Inscrit le 18/03/2010

Voir le profil

Ecrit par Antiope



Moi non plus je ne pirate pas... Mais ils nous en donnent furieusement envie...

j'ai eut des années trash sur le sujet.. sans même voir ou écouter.. ce qui permet de ne plus rien essayer de nouveau.

Edit : Tor bien paramétré et news.. imparable

re edit : bcp de BD, DVD, BR, Bouquins, CD, MP3 légaux. La californication..smiley 20

4329 Commentaires de news

Ecrit par Tyr le 02/10/2012 à 23:53

 

15

avatar

Inscrit le 19/04/2012

Voir le profil

Ecrit par 10r

C'est bine d'attirer le chaland.. mais de donner l'info vi l'irrespect actuel c'est mieux.

Après aux US ou en asie il faut racheter l'alim.

PS : je ne pirate même pas un MP3.
Pas compris ton message.

Je n'ai jamais dit que je piratais, et même justement: je ne pirate pas mais je dois payer quand les majors sans contrepartie juste parce que je veux des médias vierges pour mes sauvegardes et mes créations perso. Ailleurs, ça s'appelle du vol.



tiens, en parlant d'ailleurs, voici une vraie info qui pourrait être reprise par un rédac de gamalive: la nouvelle loi super con du Japon, qui relègue Hadopi au rang de sinistre farce.

1112 Commentaires de news

Ecrit par 10r le 03/10/2012 à 08:53

 

16

avatar

Inscrit le 18/03/2010

Voir le profil

Ecrit par Tyr Raisdrack

Pas compris ton message.

Je n'ai jamais dit que je piratais, et même justement: je ne pirate pas mais je dois payer quand les majors sans contrepartie juste parce que je veux des médias vierges pour mes sauvegardes et mes créations perso. Ailleurs, ça s'appelle du vol.



tiens, en parlant d'ailleurs, voici une vraie info qui pourrait être reprise par un rédac de gamalive: la nouvelle loi super con du Japon, qui relègue Hadopi au rang de sinistre farce.
Désolé, message tapé sur GSM.

En clair, je ne connais pas de site allemand intéressant, mais je veux bien apprendre.smiley 8

4329 Commentaires de news

Ecrit par natanojnash2 le 03/10/2012 à 11:38

 

17

avatar

Inscrit le 06/11/2011

Voir le profil

Ecrit par 10r

Désolé, message tapé sur GSM.

En clair, je ne connais pas de site allemand intéressant, mais je veux bien apprendre.smiley 8



Moi aussi, ça m'interesse beaucoup, j'ai été voir Mégabox, rien compris, c'est un super marché hongkongais ?

Ca fait cher le voyage pour un disque dur !



Edit : autant pour moi, en cherchant un peu, j'ai compris...

158 Commentaires de news

Ecrit par kasasensei le 03/10/2012 à 12:03

 

18

avatar

Inscrit le 05/12/2010

Voir le profil

Faites péter les bons plans. smiley 37

10688 Commentaires de news

Ecrit par Mikis le 03/10/2012 à 14:26

 

19

avatar

Inscrit le 21/12/2011

Voir le profil

A quand une taxe sur les assiettes, les couteaux et les fourchettes qui reviendrait aux ayant-droits, c'est à dire aux agriculteurs et éleveurs. Quelque part, c'est un peu la même chose (et tu la paies quand même, même si tu manges les légumes de ton potager !)

1132 Commentaires de news


Ajouter un commentaire

Vous devez être inscrit sur le site pour poster un commentaire

14205-copie-privee-dvd-piratage-ufc-que-choisir